Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLICIEL
M. François ROGÉ

Numéro de dépôt :
4072005
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
JOLICIEL de François ROGÉ

Présentation de la marque JOLICIEL

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par monsieur François ROGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOLICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur François ROGÉ domicilié(e) La Chevalière A, 19, avenue du Général Koenig - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque JOLICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLICIEL est expirée depuis le 27 février 2024.


M. François ROGÉ - La Chevalière A, 19, avenue du Général Koenig - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels téléchargeables, publications électroniques téléchargeables ;

Gestion de la vente de biens immobiliers ; publicité de biens immobiliers résidentiels ;

Courtage immobilier ; financement immobilier ; investissements immobiliers ; placements immobiliers ; acquisition de biens immobiliers pour des tiers ; gérance de biens immobiliers ; services d'investissement immobilier sous forme d'acquisitions et de ventes de biens immobiliers pour des tiers ; services immobiliers en matière de vente, d'achat et de location de biens immobiliers.